Organismes et liens

  • CESAME Group: Groupe placé sous l'égide de la commission UE et composé d'experts renommés du clearing et du règlement. Le groupe coordonne et contrôle l'élimination des barrières Giovannini dont le secteur privé, à lui seul ou avec l'Etat, est responsable.

    Vous trouverez sur ce lien un grand nombre de documents de la commission UE et d'établissements privés concernant l'élimination des barrières Giovannini.

  • CESAME2 Group: depuis fin 2008, le successeur de CESAME.

  • DG MARKT - Commission UE: Au sein de la commission UE, c'est surtout le DG MARKT (Directorate General Internal Market and Services) qui s'occupe de l'harmonisation du clearing et du règlement. Le lien suivant vous amène au site Internet de DG MARKT (section Clearing & Settlement).

  • EBF – Fédération bancaire de l'Union européenne: Développe des standards pour l'élimination de la barrière 3 en collaboration avec l'ESF, l'ECSDA et l'EALIC.

  • ECSDA – European Central Securities Depositories Association: Développe des standards pour l'élimination de diverses barrières Giovannini (cf. Working Groups WG3 et WG5).

  • ESSF – European Securities Services Forum: Association des grands opérateurs européens. But principal: établir un marché de capitaux efficace en Europe. Développe des standards pour l'élimination de barrières Giovannini et s'exprime par rapport aux propositions d'autres organismes.

  • Groupe Giovannini: Groupe d'opérateurs financiers fondé en 1996. Il conseille la commission UE lors des décisions concernant le marché financier. Spécialisé dans l'identification des points faibles sur le marché financier de l'UE, il fait des propositions pratiques pour favoriser l'intégration des marchés.

    Principales contributions: deux rapports sur les 15 barrières Giovannini dans l'optique d'un marché intérieur de services financiers performant, avec des propositions stratégiques pour éliminer lesdites barrières.

    Le lien suivant donne un aperçu des différentes activités du groupe (les activités ne se limitent pas aux deux rapports évoqués).

    Vous trouverez sur ce lien les deux rapports Giovannini identifiant les 15 barrières dans le clearing et le règlement transfrontières de titres.

  • Groupe de suivi du code de conduite européen concernant la compensation et le règlement des titres (Monitoring Group of the Code of Conduct on Clearing and Settlement, MOG): mandaté par la Commission UE, le groupe de suivi contrôle l’application du code de conduite. Il se compose de représentants de la Commission UE, de la Banque centrale européenne (BCE), du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CERVM), des opérateurs et des infrastructures. Le groupe est sous l’égide de la Commission UE.

  • SWIFT – Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication: Responsable de l'élimination de la barrière Giovannini 1. Vous trouverez sur le lien ci-dessous de nombreux documents et informations à ce sujet.